Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.trth.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Éditeur du site

Nom commercial : TRTH
Statut : Micro-entreprise
SIRET : [à compléter une fois immatriculé]
E-mail de contact : contact@trth.fr
Responsable de la publication : TRTH
Adresse : (Adresse de domiciliation ou mention « Adresse communiquée sur demande » si tu veux garder la confidentialité)

Conformément à l’article R123-237 du Code de commerce, l’adresse de l’entrepreneur peut être communiquée à toute personne justifiant d’un intérêt légitime.


Hébergeur

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com


Propriété intellectuelle

L’ensemble du site www.trth.fr (textes, visuels, illustrations, logo, charte graphique, produits) est la propriété exclusive de TRTH.
Toute reproduction, diffusion, représentation ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, les données personnelles collectées via le site sont destinées exclusivement au traitement des commandes et à la relation client.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer à tout moment à l’adresse suivante: TRTH.wear@hotmail.com


Cookies

Le site www.trth.fr peut utiliser des cookies à des fins de mesure d’audience et d’expérience utilisateur. L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via les paramètres de son navigateur.


Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.